Présentation de la marque SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 161 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZ DEVELOPPEMENT, M. JEAN-CHRISTOPHE ARACIL domicilié(e) 6 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France.
La marque SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZ DEVELOPPEMENT, SARL - 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France - SIREN 501161780
AZ DEVELOPPEMENT, M. JEAN-CHRISTOPHE ARACIL - 6 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 31 décembre 2020 - Concession de licence n°806897 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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